Mentions Légales
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société Ulteam :
Société Ulteam
36 BOULEVARD DE LA RESISTANCE
56000 VANNES
Crédits photos
Amely_j_photography
Hébergement
L’hébergement du présent site est assuré par OVH.
Le site internet www.ulteam.fr a été réalisé en écoconception afin de limiter l’émission de gaz à effet de serre dû à l’énergie libérée lors de la visite de ce site.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société Ulteam. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société Ulteam dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Ulteam est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.
Législation
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter la société Ulteam.
En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent. Si vous souhaitez vous opposer à cette pratique, cliquez ici.